Réunion du Conseil Municipal
Le vendredi 1er octobre 2021
A 19h en Mairie
ORDRE DU JOUR :
RAPPORT ACTIVITES - RAPPORT ANNUEL 2020 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE
RAPPORT ACTIVITES GRDF 2020.
RAPPORT ANNUEL ASSAINISSEMENT 2020.
INTERCOMMUNALITES
ARC SUD BRETAGNE : MODIFICATIONS STATUTAIRES : INTEGRATION DE LA PRISE DE COMPETENCE LOM ET MISE EN CONFORMITE AVEC LA LOI ENGAGEMENT ET PROXIMITE
FINANCES/SUBVENTIONS
SUBVENTION TRAVAUX AMENAGEMENT EXTERIEUR EGLISE- PST.
SUBVENTION AU TITRE DISPOSITIF ‘’DROITS DE MUTATION’’.
AFFAIRES SCOLAIRES/PERISCOLAIRES ET CULTURELLES
ESPACE JEUNES : REGLEMENT INTERIEUR.
ESPACE JEUNES : TARIFS 2021/2022.
URBANISME/ENVIRONNEMENT/ASSAINISSEMENT
APPROBATION MODIFICATION SIMPLIFIEE n°1.
ACQUISITION PARCELLE AA n°215.
CONVENTION GESTION CONSERVATOIRE DU LITTORAL.
CESSION LA VILLE ALBERTINE.
INFORMATION DE DECISIONS PRISES EN APPLICATION DES DELEGATIONS –ARTICLE 2122-22 DU C.G.C.T.
ETUDE DE FAISABILITE – CLOS DU CAM – signature d’un contrat avec BSH pour un montant de 10 000 €HT.
TRAVAUX ASSAINISSEMENT -PRIEURE- signature d’un contrat avec STURNO pour un montant de 19 991 €HT.
QUESTIONS DIVERSES.
ORDRE DU JOUR COMPLÉMENTAIRE
LOCATION ESPACE DU LENN : REMISE EXCEPTIONNELLE
LIVRE ABC – PNR : FIXATION DU PRIX
