Conseil municipal du 1er octobre


Réunion du Conseil Municipal

Le vendredi 1er octobre 2021

A 19h en Mairie


ORDRE DU JOUR :


RAPPORT ACTIVITES - RAPPORT ANNUEL 2020 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE

  • RAPPORT ACTIVITES GRDF 2020.

  • RAPPORT ANNUEL ASSAINISSEMENT 2020.


INTERCOMMUNALITES

  • ARC SUD BRETAGNE : MODIFICATIONS STATUTAIRES : INTEGRATION DE LA PRISE DE COMPETENCE LOM ET MISE EN CONFORMITE AVEC LA LOI ENGAGEMENT ET PROXIMITE


FINANCES/SUBVENTIONS

  • SUBVENTION TRAVAUX AMENAGEMENT EXTERIEUR EGLISE- PST.

  • SUBVENTION AU TITRE DISPOSITIF ‘’DROITS DE MUTATION’’.


AFFAIRES SCOLAIRES/PERISCOLAIRES ET CULTURELLES

  • ESPACE JEUNES : REGLEMENT INTERIEUR.

  • ESPACE JEUNES : TARIFS 2021/2022.


URBANISME/ENVIRONNEMENT/ASSAINISSEMENT

  • APPROBATION MODIFICATION SIMPLIFIEE n°1.

  • ACQUISITION PARCELLE AA n°215.

  • CONVENTION GESTION CONSERVATOIRE DU LITTORAL.

  • CESSION LA VILLE ALBERTINE.


INFORMATION DE DECISIONS PRISES EN APPLICATION DES DELEGATIONS –ARTICLE 2122-22 DU C.G.C.T.

  • ETUDE DE FAISABILITE – CLOS DU CAM – signature d’un contrat avec BSH pour un montant de 10 000 €HT.

  • TRAVAUX ASSAINISSEMENT -PRIEURE- signature d’un contrat avec STURNO pour un montant de 19 991 €HT.


QUESTIONS DIVERSES.




ORDRE DU JOUR COMPLÉMENTAIRE

  • LOCATION ESPACE DU LENN : REMISE EXCEPTIONNELLE

  • LIVRE ABC – PNR : FIXATION DU PRIX